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1. INTRODUCTION
Ces Conditions Générales ("Conditions") régissent votre utilisation des services en ligne de Oscarspin Casino, y compris mais sans s'y limiter à son site web, son application mobile et les logiciels associés (collectivement appelés la "Plateforme"). En accédant ou en utilisant la Plateforme, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas accéder ou utiliser la Plateforme.
2. DEFINITIONS
Aux fins de ces Conditions, les définitions suivantes s'appliqueront :
3. UTILISATION DE LA PLATEFORME
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser la Plateforme. En accédant ou en utilisant la Plateforme, vous certifiez que vous avez au moins 18 ans et que vous avez la capacité de conclure des accords juridiquement contraignants.
4. ENREGISTREMENT DU COMPTE
Pour créer un Compte, vous devez fournir des informations précises et complètes, y compris mais sans s'y limiter votre nom, votre adresse e-mail et votre date de naissance. Vous vous engagez à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion et de votre mot de passe du Compte.
5. CONDITIONS DES SERVICES
Vous comprenez que les Services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité." Oscarspin Casino ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations ou contenus fournis via la Plateforme.
6. JEUX ET PARIS
La Plateforme peut proposer divers jeux, y compris mais sans s'y limiter des jeux de casino en ligne, des paris sportifs et d'autres formes de divertissement. Vous comprenez que ces activités sont soumises aux lois et règlements locaux, et vous vous engagez à respecter ces lois et règlements.
7. CONDITIONS DE PAIEMENT
Vous acceptez de payer pour tous les Services ou achats effectués via la Plateforme en utilisant un moyen de paiement valide. Oscarspin Casino peut facturer des frais pour certains services ou transactions.
8. JEU RESPONSABLE
Oscarspin Casino encourage des pratiques de jeu responsable et offre des outils pour vous aider à gérer vos activités de jeu, y compris mais sans s'y limiter des limites de dépôt, des limites de mise et des options d'auto-exclusion.
9. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La Plateforme, son contenu et tous les droits de propriété intellectuelle associés appartiennent à Oscarspin Casino ou à ses concédants de licence. Vous vous engagez à ne pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu ou matériel fourni via la Plateforme sans le consentement écrit préalable de Oscarspin Casino.
10. EXCLUSION DE GARANTIES
Oscarspin Casino décline toutes garanties, explicites ou implicites, y compris mais sans s'y limiter les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
11. LIMITATION DE RESPONSABILITE
En aucun cas Oscarspin Casino ne pourra être tenu responsable de dommages, y compris mais sans s'y limiter des dommages consécutifs, accessoires ou punitifs, résultant de votre utilisation de la Plateforme ou des Services.
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois. Tout litige découlant de ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de l'Association d'Arbitrage.
13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES
Oscarspin Casino se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment, sans préavis. Votre utilisation continue de la Plateforme après de tels changements constitue votre acceptation des Conditions Générales révisées.
14. ACCORD COMPLET
Ces Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Oscarspin Casino concernant votre utilisation de la Plateforme et des Services.
En accédant ou en utilisant la Plateforme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales.
